Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Les Romans d’Annabelle (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse www.lesromansdannabelle.fr, est édité par :

Annabelle Gohier, entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
Adresse : 2 rue Gustave Flaubert, 14500 Vire
SIRET : 979 114 220 00010 (à vérifier — voir note ci-dessous)
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Téléphone : [à compléter si vous souhaitez l’afficher]

2. Directeur de la publication

Annabelle Gohier, en sa qualité d’éditrice du Site.

3. Hébergement du site

Le Site est hébergé par la société O2switch, SAS au capital de 100 000 €, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro SIREN 510 909 807.
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr

4. Activité de vente en ligne

Le Site propose la vente en ligne d’ouvrages. Les commandes sont réglées par l’intermédiaire de PayPal, prestataire de paiement sécurisé. Les conditions de vente applicables aux commandes passées sur le Site sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente, qui font partie intégrante des présentes mentions légales.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, extraits d’ouvrages, visuels, logos, mise en page, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive d’Annabelle Gohier, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable, sous peine de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du Site et notamment de la passation de commandes, des données à caractère personnel sont collectées et traitées par Annabelle Gohier, responsable du traitement.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à annabelle.gohier@net-c.fr.

Pour plus de précisions sur la nature des données collectées, leur finalité et leur durée de conservation, veuillez consulter la Politique de confidentialité du Site.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr.

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8. Responsabilité

Annabelle Gohier s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne saurait garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs. L’éditrice ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus.

9. Liens hypertextes

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10. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après recherche préalable d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Le Site peut également recourir à la plateforme de Résolution en Ligne des Litiges (RLL) mise en place par la Commission européenne, accessible à l’adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Des récits qui voyagent entre les mondes — fantasy, romance et émotions, signés Annabelle Gohier.

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